{"id":79705,"date":"2016-08-04T00:00:00","date_gmt":"2016-08-03T22:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/foraus.ch\/blog-post\/la-carte-postale-estivale-du-foraus\/"},"modified":"2026-05-27T11:20:44","modified_gmt":"2026-05-27T09:20:44","slug":"la-carte-postale-estivale-du-foraus","status":"publish","type":"blog-post","link":"https:\/\/foraus.ch\/en\/blog-post\/la-carte-postale-estivale-du-foraus\/","title":{"rendered":"La carte postale estivale du foraus"},"content":{"rendered":"\n
\n\nLa Suisse politique vit une p\u00e9riode estivale \u00e9trange. Apr\u00e8s quelques semaines d\u2019analyses fr\u00e9n\u00e9tiques post-Brexit, le d\u00e9bat europ\u00e9en semble \u00eatre retomb\u00e9 dans sa l\u00e9thargie. Une grande partie des politiques continuent \u00e0 invoquer une mise en \u0153uvre de l\u2019art. 121 a de la Constitution \u00ab respectant \u00bb l\u2019accord sur la libre circulation des personnes (ALCP). Pour ce faire, une pr\u00e9f\u00e9rence indig\u00e8ne aux contours flous est pr\u00e9sent\u00e9e comme le nouveau rem\u00e8de miracle. De son c\u00f4t\u00e9, le dossier de l\u2019accord-cadre attend sagement son tour \u2013 viendra-t-il seulement un jour ? Pendant ce temps, Christoph Blocher tente d\u2019occuper le terrain en invoquant la vieille lune de \u00ab l\u2019adh\u00e9sion rampante \u00e0 l\u2019UE \u00bb et ce, alors m\u00eame que la Suisse a officiellement retir\u00e9 sa demande d\u2019adh\u00e9sion. Confortablement install\u00e9s sur leur transat, les d\u00e9cideurs politiques semblent avoir adopt\u00e9 la strat\u00e9gie pr\u00f4n\u00e9e par l\u2019ancienne conseill\u00e8re f\u00e9d\u00e9rale Micheline Calmy-Rey : \u00ab wait and see \u00bb.<\/strong>\n\nPar le biais de cette\u00a0carte postale estivale,<\/i>\u00a0le think-tank\u00a0foraus\u00a0\u2013 Forum de politique \u00e9trang\u00e8re souhaite rompre ce silence gr\u00e2ce aux contributions de ses experts.<\/strong>\n\n<\/div>\n \n
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\n\nLes changements impos\u00e9s par le Brexit<\/b>\n\nApr\u00e8s une p\u00e9riode d\u2019incertitudes, le Brexit d\u00e9ploie des cons\u00e9quences toujours plus claires pour la Suisse et ses diff\u00e9rentes n\u00e9gociations \u00e0 Bruxelles.\n\nMalgr\u00e9 des premiers signaux contradictoires, il est aujourd\u2019hui clair que les discussions de mise en \u0153uvre consensuelle de l\u2019art. 121 a de la Constitution ne progressent pas. Les n\u00e9gociations formelles n\u2019ont jamais commenc\u00e9, et ce sont maintenant les discussions informelles qui sont r\u00e9trograd\u00e9es au rang de \u00ab discussions techniques \u00bb. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a profit\u00e9 d\u2019un voyage en Mongolie pour que le pr\u00e9sident Johann Schneider-Ammann rencontre Jean-Claude Junker. Le communiqu\u00e9 de presse du Conseil f\u00e9d\u00e9ral \u00e9nonce le r\u00e9sultat de cette entrevue en des termes peu ambigus : \u00ab Les deux interlocuteurs ont constat\u00e9 que l\u2019issue du scrutin sur le \u00ab Brexit \u00bb qui a \u00e9t\u00e9 organis\u00e9 au Royaume-Uni rendait plus difficile la recherche d\u2019une solution dans les d\u00e9lais fix\u00e9s par la Constitution. \u00bb Ce \u00ab camouflet d\u2019Oulan-Bator \u00bb n\u2019est bien s\u00fbr pas un message d\u2019inimiti\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard des Suisses. Il s\u2019agit plut\u00f4t de l\u2019expression d\u2019un nouveau front de n\u00e9gociations britannique qui absorbe l\u2019\u00e9nergie politique de la Commission et des Etats-membres. Cette rencontre a l\u2019avantage d\u2019amener de la clart\u00e9 quant \u00e0 l\u2019opportunit\u00e9 d\u2019une solution consensuelle. A ce stade, cette opportunit\u00e9 n\u2019existe pas et rien n\u2019indique qu\u2019elle puisse se mat\u00e9rialiser plus tard.\n\nCette fin de non-recevoir marque un tournant pour la politique choisie pour l\u2019heure par le Conseil f\u00e9d\u00e9ral : le fameux \u00ab plan A \u00bb est mort. Ne reste pour le Conseil f\u00e9d\u00e9ral qu\u2019\u00e0 trouver une belle occasion pour un enterrement en bonne et due forme \u2013 la r\u00e9cente interview de Jacques de Watteville dans la presse dominicale al\u00e9manique semble pr\u00e9parer cette c\u00e9r\u00e9monie. Pour rappel, le plan A visait une interpr\u00e9tation commune d\u2019une disposition de l\u2019ALCP pour tenter de permettre \u00e0 la Suisse de mettre en place un syst\u00e8me de contingents. Tant pour des raisons de timing politique post-Brexit que pour des raisons de strat\u00e9gie dans les n\u00e9gociations qui vont d\u00e9buter avec Londres, cette option s\u2019est referm\u00e9e pour longtemps.\n\nDeux plans \u00ab B \u00bb \u00e0 disposition<\/b>\n\nAujourd\u2019hui, les Suisses prennent conscience qu\u2019ils doivent r\u00e9gler eux-m\u00eames cette situation. D\u00e8s lors, deux plans \u00ab B \u00bb s\u2019offrent \u00e0 eux. Premi\u00e8rement, la Suisse peut chercher des solutions unilat\u00e9rales. Ces solutions vont de l\u2019activation d\u2019une clause de sauvegarde \u00e0 la mise en place de syst\u00e8mes de pr\u00e9f\u00e9rence indig\u00e8ne. Ces options constituent une violation de l\u2019ALCP pourtant sign\u00e9, ratifi\u00e9 et d\u00fbment appliqu\u00e9 par la Suisse et l\u2019UE.\n\nEn outre, elles d\u00e9boucheraient \u2013 selon leur degr\u00e9 de violation \u2013 sur quatre cat\u00e9gories de probl\u00e8mes distincts :\n\n– \u00a0 \u00a0 \u00a0 En tant que partenaire l\u00e9s\u00e9, l\u2019UE pourrait mettre en \u0153uvre des mesures de r\u00e9torsion. Le 9 f\u00e9vrier et les cons\u00e9quences pour la place scientifique suisse (exclusion partielle du programme Horizon 2020) ont montr\u00e9 que l\u2019UE \u00e9tait pr\u00eate \u00e0 faire des sacrifices pour assurer le respect de la libre circulation des personnes, l\u2019un des piliers de la construction europ\u00e9enne.\n\n– \u00a0 \u00a0 \u00a0 L\u2019UE pourrait choisir de d\u00e9noncer l\u2019ALCP et avec lui les accords bilat\u00e9raux I qui permettent \u00e0 la Suisse d\u2019acc\u00e9der en grande partie march\u00e9 europ\u00e9en sur un pied d\u2019\u00e9galit\u00e9 avec ses concurrents. L\u2019UE n\u2019a pas d\u2019int\u00e9r\u00eats imm\u00e9diats \u00e0 cette d\u00e9nonciation. Cependant, elle pourrait s\u2019y r\u00e9soudre pour assurer la coh\u00e9rence de son message et renforcer indirectement sa position de n\u00e9gociation face aux Britanniques.\n\n– \u00a0 \u00a0 \u00a0 Les n\u00e9gociations sur l\u2019accord-cadre (lui-m\u00eame condition \u00e0 la conclusion de nouveaux accords d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9) pourraient \u00eatre suspendues ou bloqu\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 la conclusion d\u2019un compromis sur la question de la libre-circulation. La Suisse serait alors lentement marginalis\u00e9e face \u00e0 ses concurrents europ\u00e9ens.\n\n– \u00a0 \u00a0 \u00a0 Un affaiblissement transversal menace la position de n\u00e9gociation de la Suisse. En violant ses propres engagements, la Suisse endosse le r\u00f4le d\u2019un Etat peu fiable dans les yeux de ses partenaires internationaux.\n\nLe deuxi\u00e8me plan \u00ab B \u00bb consiste \u00e0 reconnaitre qu\u2019une partie des citoyens suisses ont souhait\u00e9 deux choses contradictoires : l\u2019introduction de contingents et de la pr\u00e9f\u00e9rence nationale (accept\u00e9e le 9 f\u00e9vrier 2014) et l\u2019ALCP (accept\u00e9, et confirm\u00e9 lors de plusieurs votations). En prenant acte de l\u2019incompatibilit\u00e9 entre ces deux objectifs, il faut alors donner aux citoyens l\u2019occasion de clarifier leurs priorit\u00e9s. Par un nouveau vote, ces derniers auront la possibilit\u00e9 de faire un choix clair et transparent : soit les contingents et la pr\u00e9f\u00e9rence indig\u00e8ne, soit l\u2019ALCP et la poursuite de la voie bilat\u00e9rale. Une fois que le principe d\u2019un vote de clarification sera accept\u00e9, il restera \u00e0 r\u00e9soudre la question de l\u2019\u00e9nonc\u00e9 et le niveau ad\u00e9quat d\u2019action politique (loi d\u2019application ou modification constitutionnelle).\n\nAu niveau constitutionnel, l\u2019initiative RASA (\u00ab Raus aus der Sackgasse \u00bb) propose une clarification sous forme de retour \u00e0 l\u2019\u00e9tat pr\u00e9-9 f\u00e9vrier 2014. L\u2019art. 121a serait tout simplement trac\u00e9 de la Constitution.\n\nAu niveau l\u00e9gislatif, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral propose une loi d\u2019application mettant en \u0153uvre une clause de sauvegarde. Suivant l\u2019\u00e9volution des travaux parlementaires, cette loi d\u2019application pourra \u00eatre plus ou moins stricte sur certaines cat\u00e9gories de permis. La question essentielle reste n\u00e9anmoins celle du contingentement des ressortissants europ\u00e9ens et de l\u2019introduction d\u2019une pr\u00e9f\u00e9rence indig\u00e8ne, tous deux en violation de l\u2019ALCP.\n\nUn vote sur la loi d\u2019application par le biais d\u2019un referendum aurait le d\u00e9savantage de ne pas clarifier suffisamment la situation. La Constitution resterait en contradiction avec les engagements internationaux de la Suisse. En outre, la contradiction entre les diff\u00e9rents choix des citoyens ne serait pas d\u00e9finitivement lev\u00e9e. Bien \u00e9videmment, si la loi d\u2019application \u00e9tait accept\u00e9e, cette d\u00e9cision pourrait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme une confirmation de la priorit\u00e9 accord\u00e9e aux accords bilat\u00e9raux. N\u00e9anmoins, une d\u00e9cision constitutionnelle comme celle du 9 f\u00e9vrier devrait \u00eatre arbitr\u00e9e par une autre d\u00e9cision constitutionnelle, et non par un vote sur une loi d\u2019application.\n\n \n\nLes solutions propos\u00e9es par les experts du\u00a0foraus<\/i><\/b>\n\n1. \u00a0\u00a0<\/b>La feuille de route de la concordance<\/b>\n\nAfin de permettre un vote de clarification de niveau constitutionnel, les auteurs du\u00a0foraus<\/i>, Maximilian Stern, Tobias Naef et Nicola Forster ont propos\u00e9 un \u00ab article de concordance \u00bb en guise de contre-projet direct \u00e0 l\u2019initiative RASA. Ce dernier remplit 3 objectifs : 1) faire \u00e9merger un compromis raisonnable sur deux des plus importants dossiers politiques de la Suisse \u2013 les politiques migratoires europ\u00e9ennes, 2) \u00e9tablir une base constitutionnelle solide pour la politique migratoire et les mesures d\u2019accompagnement et 3) mettre fin \u00e0 l\u2019incertitude juridique actuelle. L\u2019article de concordance d\u00e9fend l\u2019id\u00e9e que la Suisse peut g\u00e9rer l\u2019immigration de mani\u00e8re autonome en prenant en compte ses int\u00e9r\u00eats \u00e9conomiques globaux. Dans ce but, la Suisse peut choisir de conclure des accords de libre circulation pr\u00e9voyant une gestion de l\u2019immigration en fonction de crit\u00e8res de march\u00e9. Cet article de concordance montre clairement que de tels accords ne signifieraient pas une immigration sans condition.\n\nLire l\u2019\u00e9nonc\u00e9 de l\u2019article de concordance<\/a>\n\nCertes, l\u2019option d\u2019un nouveau vote n\u2019est pas exempte de dangers. Premi\u00e8rement, un vote de clarification a pour mission principale de trancher. Cette d\u00e9cision peut donc \u00eatre lourde de cons\u00e9quences. Deuxi\u00e8mement, la campagne pour une telle votation serait certainement accompagn\u00e9e de tensions politiques internes. Ceci dit, il en va de la cr\u00e9dibilit\u00e9 du syst\u00e8me de d\u00e9mocratie directe.\n\nSelon les experts du\u00a0foraus<\/i>, l\u2019option d\u2019un nouveau vote appara\u00eet comme le choix le plus coh\u00e9rent et le plus responsable suite \u00e0 la fin de non-recevoir de la Commission europ\u00e9enne post-Brexit. Les autorit\u00e9s suisses sont seules pour r\u00e9gler une incoh\u00e9rence que ses citoyens ont cr\u00e9\u00e9e par leur choix souverain. Mettre fin \u00e0 cette incoh\u00e9rence rel\u00e8ve de leur seule responsabilit\u00e9. Afin d\u2019offrir aux citoyens cette occasion de clarification, les auteurs du\u00a0foraus<\/i>\u00a0encouragent le Parlement et le Conseil f\u00e9d\u00e9ral \u00e0 emprunter la voie d\u2019un contre-projet direct \u00e0 l\u2019initiative RASA.\n\nFeuille de route de concordance<\/i><\/b><\/i>\n\n\u00b7 \u00a0 \u00a0 \u00a0\u00a012 ao\u00fbt 2016\u00a0<\/i><\/b>: d\u00e9p\u00f4t de l\u2019initiative \u00ab le droit suisse au lieu des juges \u00e9trangers \u00bb qui, si elle \u00e9tait accept\u00e9e, enterrerait le futur accord cadre entre la Suisse et l\u2019UE<\/i><\/i>\n\n\u00b7 \u00a0 \u00a0 \u00a0\u00a031 ao\u00fbt-2 septembre 2016\u00a0<\/i><\/b>: s\u00e9ance de la Commission des institutions politiques du Conseil national (d\u00e9bat sur l\u2019opportunit\u00e9 d\u2019un contre-projet \u00e0 RASA)<\/i><\/i>\n\n\u00b7 \u00a0 \u00a0 \u00a0\u00a012-30 septembre 2016\u00a0<\/i><\/b>: session du Parlement f\u00e9d\u00e9ral<\/i><\/i>\n\n\u00b7 \u00a0 \u00a0 \u00a0\u00a027 octobre 2016\u00a0<\/i><\/b>: d\u00e9lai pour le message du Conseil f\u00e9d\u00e9ral sur l\u2019initiative RASA<\/i><\/i>\n\n\u00b7 \u00a0 \u00a0 \u00a0\u00a028 novembre \u2013 16 d\u00e9cembre 2016\u00a0<\/i><\/b>: session du Parlement f\u00e9d\u00e9ral<\/i><\/i>\n\n\u00b7 \u00a0 \u00a0 \u00a0\u00a031 D\u00e9cembre 2016\u00a0<\/i><\/b>: d\u00e9lai pour pr\u00e9server la participation suisse \u00e0 Horizon 2020<\/i><\/i>\n\n\u00b7 \u00a0 \u00a0 \u00a0\u00a012 f\u00e9vrier, 21 mai, 24 septembre 2017\u00a0<\/i><\/b>: dates possibles pour une votation populaire<\/i><\/i>\n\n \n\n2. \u00a0\u00a0<\/b>Une association \u00e0 l\u2019Europe<\/b>\n\nAfin de mener de mani\u00e8re constructive le d\u00e9bat que ce vote de clarification exige, le vice-pr\u00e9sident du foraus Johan Rochel rel\u00e8ve l\u2019importance d\u2019un cadre de discussion propice \u00e0 la recherche de solutions. Ce cadre de discussion s\u2019ancre dans la r\u00e9alit\u00e9 des relations entre la Suisse et l\u2019UE.\n\nSelon l\u2019auteur, la Suisse ne veut pas \u00eatre un Etat-tiers comme Isra\u00ebl, la Tha\u00eflande ou le Canada. Elle souhaite \u00eatre un partenaire privil\u00e9gi\u00e9 de l\u2019Union europ\u00e9enne. En d\u2019autres termes, la question principale que nous devons poser est la suivante : comment la Suisse pourrait-elle s\u2019associer\u00a0<\/i>de mani\u00e8re intelligente au projet europ\u00e9en ?\n\nLa Suisse et l\u2019UE ont des objectifs similaires : commercer le plus librement possible, assurer une prosp\u00e9rit\u00e9 commune et prot\u00e9ger leurs citoyens face aux d\u00e9fis globaux actuels. L\u2019UE est aujourd\u2019hui forte de 27 Etats-membres et de 450 millions de citoyens qu\u2019il importe de comprendre en tant qu\u2019 \u00ab associ\u00e9 \u00bb et non en tant qu\u2019adversaire ou simple client pour nos produits d\u2019exportation. De son c\u00f4t\u00e9, l\u2019UE per\u00e7oit depuis longtemps la Suisse comme un associ\u00e9 sp\u00e9cial et privil\u00e9gi\u00e9. Chacun des associ\u00e9s poursuit ses int\u00e9r\u00eats dans un environnement stable et fonctionnel. De par leur proximit\u00e9 g\u00e9ographique, leur histoire commune et leurs valeurs partag\u00e9es, l\u2019UE et la Suisse sont des partenaires privil\u00e9gi\u00e9s pour promouvoir un projet politique commun face aux r\u00e9alit\u00e9s d\u2019un monde global.\n\n \n\nPour plus d\u2019informations\u00a0<\/u>:\n\nJohan Rochel\u00a0johan.rochel@foraus.ch<\/a>\u00a0\/ 076 548 87 31\n\nCenni Najy\u00a0cenni.najy@foraus.ch<\/a>\u00a0\u00a0\/ 076 329 19 10\n\nNicola Forster\u00a0nicola.forster@foraus.ch<\/a>\u00a0\/ 079 299 51 81\n\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"featured_media":68605,"template":"","meta":{"_acf_changed":false},"archive-status":[],"region":[],"custom-themes":[],"class_list":["post-79705","blog-post","type-blog-post","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/blog-post\/79705","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/blog-post"}],"about":[{"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/blog-post"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/68605"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=79705"}],"wp:term":[{"taxonomy":"archive-status","embeddable":true,"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/archive-status?post=79705"},{"taxonomy":"region","embeddable":true,"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/region?post=79705"},{"taxonomy":"custom-themes","embeddable":true,"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/custom-themes?post=79705"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}