{"id":80248,"date":"2022-06-02T07:38:49","date_gmt":"2022-06-02T05:38:49","guid":{"rendered":"https:\/\/foraus.ch\/blog-post\/et-si-la-nature-avait-ses-propres-droits\/"},"modified":"2026-05-27T11:21:59","modified_gmt":"2026-05-27T09:21:59","slug":"et-si-la-nature-avait-ses-propres-droits","status":"publish","type":"blog-post","link":"https:\/\/foraus.ch\/en\/blog-post\/et-si-la-nature-avait-ses-propres-droits\/","title":{"rendered":"Et si la Nature avait ses propres droits ?"},"content":{"rendered":"\n

Ce blog a originellement \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 sur le blog du foraus \u201cDiplofocus\u201d, h\u00e9berg\u00e9 sur le site du Temps : Vers le blog original<\/a><\/p>\n\n\n\n

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\u00c0 l\u2019occasion de son cinquanti\u00e8me anniversaire, la communaut\u00e9 internationale se r\u00e9unit \u00e0 la Conf\u00e9rence de Stockholm+50 afin d\u2019\u00e9valuer le bilan des avanc\u00e9es du dernier demi-si\u00e8cle ainsi que de regarder vers le futur en discutant des actions novatrices qui permettront de changer le paradigme environnemental et social. Sabrina Nick, co-responsable du programme Environnement, transport et \u00e9nergie au sein du\u00a0foraus,\u00a0pose la question: et si la nature avait ses propres droits ?<\/em><\/p>\n\n\n\n

de Sabrina Nick<\/em><\/p>\n\n\n\n

Du 5 au 16 juin 1972, la premi\u00e8re\u00a0Conf\u00e9rence des Nations Unies sur l\u2019environnement<\/a>\u00a0avait lieu \u00e0 Stockholm. Une s\u00e9rie de principes pour une gestion \u00e9cologiquement rationnelle de l\u2019environnement y a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e. \u00c0 l\u2019occasion de son cinquanti\u00e8me anniversaire, la communaut\u00e9 internationale se r\u00e9unit \u00e0 la Conf\u00e9rence de\u00a0Stockholm+50\u00a0<\/a>afin d\u2019\u00e9valuer le bilan des avanc\u00e9es du dernier demi-si\u00e8cle ainsi que de regarder vers le futur en discutant des actions novatrices qui permettront de changer le paradigme environnemental et social. Un de ces concepts, \u00e0 la popularit\u00e9 croissante et qui a le potentiel de changer compl\u00e8tement la perception de notre environnement, est celui d\u2019attribuer des droits \u00e0 la Nature.<\/p>\n\n\n\n

Un changement de paradigme en faveur de la Nature<\/strong><\/p>\n\n\n\n

D\u2019un point de vue environnemental, le bilan des derniers 50 ans est effrayant. La situation est d\u2019autant plus dramatique que nous ne disposons que de peu de temps pour att\u00e9nuer les cons\u00e9quences de la d\u00e9gradation de notre environnement sur l\u2019Homme. Un changement de nos cadres l\u00e9gaux et r\u00e9glementaires est plus que jamais n\u00e9cessaire. Pourtant, un cadre l\u00e9gal est d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 existant, puisque certaines lois et certains r\u00e8glements prot\u00e8gent d\u00e9j\u00e0 la Nature dans une certaine mesure. Toutefois, ces normes sont insuffisantes et ne parviennent pas \u00e0 r\u00e9aliser leur objectif, soit celui de v\u00e9ritablement conserver notre environnement. Le probl\u00e8me est donc plus fondamental.<\/p>\n\n\n\n

Le traitement juridique de la Nature en tant que propri\u00e9t\u00e9 est au c\u0153ur de la probl\u00e9matique et repr\u00e9sente l\u2019obstacle principal emp\u00eachant la l\u00e9gislation environnementale d\u2019arr\u00eater ou inverser la d\u00e9gradation de l\u2019environnement. Ce paradigme l\u00e9gislatif dominant a consid\u00e9rablement contribu\u00e9 \u00e0 la transgression de plusieurs\u00a0limites plan\u00e9taires. Scientifiquement corrobor\u00e9es, ces limites plan\u00e9taires sont les seuils naturels de fonctionnalit\u00e9s des syst\u00e8mes terrestres. Ce n\u2019est que r\u00e9cemment que\u00a0l\u2019\u00e9conomie\u00a0a commenc\u00e9 \u00e0 prendre en compte la valeur de la Nature dans la logique financi\u00e8re. Ne serait-il pas temps de faire de m\u00eame pour notre ordre juridique et de changer de paradigme afin de conserver le fonctionnement de notre environnement ?<\/p>\n\n\n\n

Le probl\u00e8me en pratique r\u00e9side dans le fait que l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des \u00e9cosyst\u00e8mes n\u2019est pas juridiquement prot\u00e9g\u00e9e. Cette int\u00e9grit\u00e9 comprendrait le droit d\u2019exister, de persister ainsi que de maintenir et de r\u00e9g\u00e9n\u00e9rer ses cycles vitaux. Si cette int\u00e9grit\u00e9 est viol\u00e9e, une d\u00e9gradation en d\u00e9coule. Une analogie peut \u00eatre faite avec le noyau dur des droits fondamentaux. Le noyau dur est l\u2019essence d\u2019un droit fondamental devant \u00eatre garanti \u00e0 tout prix selon la Constitution F\u00e9d\u00e9rale. De la m\u00eame mani\u00e8re, des normes juridiques devraient garantir le respect de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de nos \u00e9cosyst\u00e8mes.<\/p>\n\n\n\n

Et si la Nature pouvait faire valoir ses propres droits ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Vous \u00eates-vous d\u00e9j\u00e0 imagin\u00e9 ce qui se passerait si les \u00e9cosyst\u00e8mes, les esp\u00e8ces ou les espaces naturels avaient une personnalit\u00e9 juridique et les droits qui en d\u00e9coulent, soit le droit d\u2019exister, de prosp\u00e9rer, de se r\u00e9g\u00e9n\u00e9rer et de jouer leur r\u00f4le au sein du vivant? C\u2019\u00e9tait l\u2019id\u00e9e du professeur Christopher Stone d\u2019attribuer des droits \u00e0 la Nature. Il le mettait en avant pour la premi\u00e8re fois dans l\u2019article \u00ab Should trees have standing \u2013 toward legal rights for natural objects \u00bb r\u00e9dig\u00e9 peu apr\u00e8s\u00a0la D\u00e9claration de Stockholm de 1972<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Aujourd\u2019hui, plus de\u00a030 pays<\/a>\u00a0reconnaissent les \u00e9cosyst\u00e8mes, comme les rivi\u00e8res, les lacs ou les biomes naturels, au niveau local ou national dans leurs syst\u00e8mes l\u00e9gaux. Souvent ces normes juridiques sont issues d\u2019initiatives populaires. Les gens voient les \u00e9cosyst\u00e8mes qui les entourent se d\u00e9grader et les b\u00e9n\u00e9fices et services qu\u2019ils en tirent diminuer.<\/p>\n\n\n\n

Attribuer des droits \u00e0 la Nature en Suisse contribuerait \u00e0 am\u00e9liorer la gouvernance environnementale et ainsi \u00e0 prot\u00e9ger plus efficacement la biodiversit\u00e9. Si les \u00e9cosyst\u00e8mes d\u2019une certaine importance environnementale pouvaient \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme des sujets de droit, l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et la diversit\u00e9 de la Nature pourraient \u00eatre conserv\u00e9es de mani\u00e8re plus efficace. Les d\u00e9cisions juridiques autant que politiques seraient fond\u00e9es sur ce qui est b\u00e9n\u00e9fique pour la plan\u00e8te Terre (y compris les personnes et la Nature), et ce, sur le long terme, d\u2019une mani\u00e8re holistique et durable. Ce que cela signifierait plus concr\u00e8tement en Suisse peut \u00eatre consult\u00e9 dans la publication du\u00a0foraus\u00a0\u00ab\u00a0Grassroots ideas to halt biodiversity loss<\/a>\u00a0\u00bb dans le chapitre \u00ab Nature as legal entity\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Conclusion pour les prochains 50 ans<\/strong><\/p>\n\n\n\n

En tant qu\u2019\u00eatres humains, nous nous devons d\u2019explorer tous les moyens efficaces pour conserver la Nature. L\u2019attribution de droits aux \u00e9cosyst\u00e8mes et aux esp\u00e8ces semble \u00eatre l\u2019une des voies \u00e0 suivre pour y parvenir. Bien qu\u2019il s\u2019agisse d\u2019une approche de gouvernance innovatrice pour prot\u00e9ger la Nature et la biodiversit\u00e9, celle-ci permet toutefois d\u2019offrir de nouvelles pistes de r\u00e9flexions, ce qui appara\u00eet indispensable pour les futures discussions concernant la conservation de notre Plan\u00e8te.<\/p>\n","protected":false},"featured_media":80249,"template":"","meta":{"_acf_changed":false},"archive-status":[],"region":[],"custom-themes":[1952],"class_list":["post-80248","blog-post","type-blog-post","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","custom-themes-klima"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/blog-post\/80248","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/blog-post"}],"about":[{"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/blog-post"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/80249"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=80248"}],"wp:term":[{"taxonomy":"archive-status","embeddable":true,"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/archive-status?post=80248"},{"taxonomy":"region","embeddable":true,"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/region?post=80248"},{"taxonomy":"custom-themes","embeddable":true,"href":"https:\/\/foraus.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/custom-themes?post=80248"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}